Dernière mise à jour : 26 août 2026
Mentions légales
Ces mentions précisent qui édite ce site, les conditions dans lesquelles il peut être utilisé, et la portée de ce qui y est publié.
Les éléments entre crochets sont en attente des informations définitives d’immatriculation et d’hébergement et seront complétés avant la mise en ligne. Ces mentions devront être revues par un conseil juridique qualifié dans la juridiction d’immatriculation avant publication.
1. Éditeur
Ce site est édité par [DÉNOMINATION SOCIALE] (« Ardaron »), société immatriculée en [JURIDICTION] sous le numéro [NUMÉRO D’IMMATRICULATION], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE].
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]. Directeur de la publication : [NOM]. Contact : contact@ardaron.com.
2. Hébergement
Ce site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR].
3. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site — textes, structure, éléments graphiques, schémas, la dénomination Ardaron et le logo Ardaron — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété d’Ardaron, sauf mention contraire.
Les noms de tiers et noms de produits mentionnés sur ce site, y compris les marques de logiciels et d’équipements, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention décrit les environnements dans lesquels nos équipes travaillent ou les familles sur lesquelles nous sommes sollicités. Elle n’indique aucun partenariat, agrément, approbation ou relation de distribution.
4. Portée des informations publiées
Les descriptions d’expertises, de modèles d’exécution et de processus figurant sur ce site constituent une information commerciale générale. Elles ne valent ni offre, ni garantie de résultat, ni conseil d’ingénierie, et ne font partie d’aucun contrat sauf reprise expresse dans un accord signé.
Lorsque le site décrit des prestations d’identification de fournisseurs et de sourcing, Ardaron identifie et coordonne. La validation technique finale, l’agrément fournisseur, la vérification de conformité et le pouvoir d’engagement restent chez le client. Ardaron ne certifie, ne teste, n’approuve ni ne garantit aucun équipement.
Lorsque le site décrit des prestations d’ingénierie, Ardaron intervient sous la direction technique du client. La maîtrise d’œuvre, les autorisations réglementaires et le visa des études d’exécution restent de la responsabilité du client ou de ses concepteurs désignés.
5. Responsabilité
Nous veillons à l’exactitude et à l’actualité de ce site, sans garantir qu’il soit exempt d’erreur ou d’omission, ni accessible sans interruption. Dans toute la mesure permise par la loi, Ardaron décline toute responsabilité au titre d’un préjudice résultant de l’utilisation de ce site ou du crédit accordé aux informations qu’il contient.
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ardaron n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume aucune responsabilité.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité et notre politique cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit de [JURIDICTION]. Tout litige relatif à ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de [JURIDICTION], sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs éventuellement applicables.